CHICOISNEAU René "Nouveau Dictionnaire des Lois renfermant la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, rurale, commerciale et administrative"

Un dictionnaire juridique pratique pour guider le grand public du début du XIXe dans ses démarches et l’informer du droit en vigueur dans de multiples domaines de sa vie quotidienne.

Suite du titre : "le tarif des droits de timbre et d'enregistrement, la taxe des frais dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, etc., etc. Augmenté de la nouvelle loi relative à la perception des droits d'octroi sur les bestiaux, exécutoire à partir du 1er janvier 1847 ; contenant en outre : les nouvelles lois sur les patentes avec le tarif général des professions sur la chasse, les irrigations, le notariat, les ventes judiciaires et le nouveau tarif des frais sur les juges de paix et leur greffiers, suivi d une ordonnance royale du 6 décembre 1845, qui détermine l'indemnité de transport à leur profit ; enfin les règlements de police et d administration municipale ; les arrêts de la Cour de cassation, des Cours royales et les jugements des tribunaux sur toutes les questions qui intéressent les citoyens, etc., etc."

Editeur : E. Michaud, Paris, 1846. Edition originale.

in-8 (14 x 21,6 cm). Reliure cuir de l'époque. Dos lisse avec titre et ornements dorés. Reliure frottée particulièrement au deuxième plat et au dos avec des manques de cuir. 639 pages. Des rousseurs assez marquées. Petite déchirure à la p. 632 sans manque. Exemplaire moyen.

Exemplaire truffé d'un bon de souscription du 15 mai 1847 par Jaboulet de Cornas (probablement un ancêtre de la famille des célèbres viticulteurs des Côtes du Rhône) et revêtu de sa signature.

Dans l'Avis de l'éditeur on comprend rapidement l'objectif de ce livre de droit pour les particuliers : "Le titre de cet ouvrage indique suffisamment le but que c'est proposé son auteur : expliquer les maximes fondamentales du droit civil qui régit aujourd'hui la France, tracer des règles, définir les termes, faire application de nos lois aux divers cas de la vie civile, ... ". Après une première partie expliquant les notions fondamentales du Droit (Des Contrats. Consentement. Capacité et incapacité, Objet. Cause des obligations. Actes privés, ...), l'auteur décrit, avec clarté, les articles de Abandon (personnes, animaux, biens) à Vue (droit de vue). Deux exemples - Abeilles : à qui peuvent-elles appartenir ? Vol de ruches, Peines, - Auberge, Aubergiste, Maître-d'hôtel : Leurs devoirs. Effets des voyageurs. Dépôt nécessaire. Responsabilité. Privilèges.

Pour aller plus loin on pourra consulter le beau site du Dicopathe qui consacre un article sur la deuxième édition de cet ouvrage.

On sait peu de chose sur René Chicoisneau (18..?-18..), avocat à la Cour l'appel de Paris.

REF. 2519 B2