Anonyme [BRILLON Pierre Jacques] "NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT LES ÉTYMOLOGIES, DÉFINITIONS & PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS & DE LA PROCEDURE SUR LES MATIERES CIVILES, CRIMINELLES & BENEFICIALES"
BOILEAU Etienne [LESPINASSE René de, BONNARDOT François] "Histoire Générale de Paris - Les Métiers et Corporations de la Ville de Paris - XIIIe siècle - Le Livre des Métiers d'Etienne Boileau publié par René de Lespinasse et François Bonnardot"
BORJON de SCELLERY Charles-Emmanuel "Des Offices de Judicature en général, où il est traité de l'AAge (sic), des Provisions, des informations, de l'Examen, des Réceptions, des Gages, du Droit Annuel, des Rangs & Séance, de l'Incompatibilité, ..."
BRIAND Joseph, BROSSON Jean-Xavier "Manuel complet de Médecine Légale"
CHICOISNEAU René "Nouveau Dictionnaire des Lois renfermant la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, rurale, commerciale et administrative"
CHRISTIAN V. "Kong. Christian den Femtes Norske Lov paa nÿe oplagt ved Johannes Boppenhausen"
Collectif [Code Napoléon] "CODE CIVIL DES FRANÇAIS ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE"
CORVINI à BELDERN Arnoldi "Jus Canonicum Per Aphorismos Strictim Explicatum"
COURTOIS Alphonse "Traité élémentaire des Opérations de Bourse et de Change"
De LA POIX DE FRÉMINVILLE Edme "DICTIONNAIRE OU TRAITÉ DE LA POLICE DES VILLES, BOURGS, PAROISSES ET SEIGNEURIES DE CAMPAGNE"
DILANGE Nicolas-Louis "Coutumes générales de l'Évêché de Metz commentées. Enrichies d'une table raisonnée des matières mise par ordre alphabétique"
Du MOULIN Charles "Coustumes de la prevosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. du Molin, restituées dans leur entier. Ensemble les observations de Messieurs I. Tournet, Jacq. Joly, & Ch. Labbé, anciens Advocats de la Cour & ..."
DUSONCHET Lucienne, CHANTELAT Marie "Archives départementales de l'Ain. Répertoire numérique de la sous-série 3 E - Minutes notariales - Tome 1 : 3 E 1 à 3 E 18033"
ESCHBACH Prosper-Louis-Auguste "Cours d'introduction générale à l'étude du Droit ou Manuel d'Encyclopédie juridique"
GALTIER Daniel de "Theophilus renovatus sive levis ac simplex via ad Institutiones Juris Civilis."
GROTII Hugonis [GROTIUS Hugo] "De Jure Belli ac Pacis libri tres, In quibus jus Naturæ & Gentium, item juris publici præcipua explicantur. Editio nova, cum Annotatis Auctoris. Accesserunt et Annotata in Epistolam Pauli ad Philemonem"
JUSTINIEN [Traducteur HULOT Henry] "Les Institutes de l'Empereur Justinien, traduites en français par M. H. Hulot"
MAUGERET A. "LÉGISLATION COMMERCIALE DE L'EMPIRE FRANÇAIS OU LE CODE DU COMMERCE"
PELISSON Paul "PARAPHRASE DES INSTITUTIONS DE L'EMPEREUR JUSTINIAN (sic pour JUSTINIEN) CONTENANT UNE CLAIRE EXPLICATION DU TEXTE LATIN AVEC BEAUCOUP DE RÉFLEXIONS MORALES ET POLITIQUES"
RENARD X. G., EDWARD J. [Illustrations de DUBOUT Albert] "Code général des impôts. Texte officiel. Extraits choisis et commentés par X. G. RENARD et J. EDWARD. Illustrations en couleurs de DUBOUT"
TARDIEU Ambroise "Étude médico-légale sur les attentats aux mœurs" avec à la suite deux autres titres de ses Étude médico-légales : "L’avortement ..." et "La pendaison, la strangulation et la suffocation"
TROPLONG Raymond-Théodore "De l'influence du christianisme sur le droit civil des Romains"
[Code Justinien] VINNII Arnoldi [VILNIUS Arnold] "D. Iustiniani, Sacratissimi Principis, Institutionum, Sive Elementorum, Libri Quatuor, Notis perpetuis multo, quam hucusque diligentius illustrati"
[Collectif] "Arrêt de la Cour de Parlement du Dauphiné du 22 de Novembre 1590"